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fil d'ariane

Mentions légales

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MENTIONS LÉGALES

FOURNISSEUR DU SITE

Adresse : 11 route des Potiers 50570 MONTREUIL/LOZON

Propriétaire : M. Alexis MONTAGNE

Numéro de téléphone : Tel :+33 (0)2.33.55.07.67 – atlantid.fr – contact@atlantid.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site web https://atlantid.fr est Monsieur MONTAGNE.

Ce site a été réalisé par Mélanie NAVEAU – naveau.melanie@gmail.com.

FOURNISSEUR D’HÉBERGEMENT

Le site web https://atlantid.fr est hébergé par ovh.fr dont les coordonnées complètes sont les suivantes :

SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication : Octave KLABA

 

Tarification

L’accès au présent site est gratuit, hors frais des fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la légalisation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

 

Modification du site

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

 

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes « conditions générales d’utilisation » ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site atlantid.fr et leur utilisation par « l’Utilisateur ».

Les conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre le site et l’Utilisateur. L’accès au site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.

Éventuellement :

  • En cas de non-acceptation des conditions générales d’utilisation stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site.
  • atlantid.fr se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d’utilisation.

 

ARTICLE 2 : MENTIONS LÉGALES

L’édition du site atlantid.fr est assurée par l’entreprise Atlantid.

 

ARTICLE 3 : DÉFINITIONS

La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :

  • Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.
  • Contenu utilisateur : ce sont les données transmises par l’Utilisateur au sein du site.

 

ARTICLE 4 : ACCÈS AUX SERVICES

Le site permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services du site.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Selon le cas :

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Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n’engage pas la responsabilité de atlantid.fr.

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L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse contact@atlantid.fr .

 

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